LUXEMPEREUR
Présentation de la marque LUXEMPEREUR
Déposée le 12 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE MONTEVRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LUXEMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LUXEMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXEMPEREUR est expirée depuis le 12 décembre 2007.
PAPETERIES DE MONTEVRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21
Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311663 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 10 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303441 - Publication au BOPI 2000-07-10
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03